Création de kits pédagogiques et organisation de journées sportives pour la découverte de disciplines sportives par les élèves de l’enseignement en Fédération Wallonie-Bruxelles.

• Contexte
• Objet de l’appel à projets
• Qui peut introduire un projet ?
• Quels projets peuvent être introduits ?
• Sélection des projets
• Modalités du soutien financier
• Conditions
• Publicité
• Financement
• Modalités de candidature et recevabilité
• Validité de l’appel à projets
• Annexes

Le sport a de nombreux effets bénéfiques sur la santé physique et mentale, mais également sur la réussite scolaire. En effet, la pratique d’une activité physique régulière améliore les capacités de concentration et permet de réduire le stress et l'anxiété.

La déclaration de politique communautaire 2019-2024 acte entre autres les ambitions suivantes :

• Donner le goût du sport aux élèves pendant la scolarité en proposant un aperçu de l’éventail des différents sports ;
• Encourager le développement du sport à l’école.

Le présent appel à projets doit encourager la découverte de diverses disciplines sportives par les élèves durant leur scolarité, pour qu’ils puissent par la suite choisir une activité en fonction de leurs affinités et de leurs aptitudes.

Le gouvernement a libéré un budget substantiel pour soutenir des projets de sport à l’école. À l’évidence, les établissements peuvent favoriser la pratique sportive et physique des élèves. Ils peuvent en effet jouer un rôle essentiel, notamment lors des jours blancs. L’école peut également favoriser la découverte par les élèves de diverses disciplines sportives moins connues durant leur scolarité.

Le but est de donner le goût de l’activité physique et sportive au plus grand nombre possible, afin d’instaurer de bonnes habitudes sportives dès le plus jeune âge, et de permettre à tout un chacun de choisir une discipline sportive qui lui convient. Nos jeunes citoyens pourront ensuite prolonger cette découverte en s’affiliant dans un club sportif membre d’une fédération sportive présente sur le territoire de la Fédération Wallonie-Bruxelles.

Vous souhaitez inscrire votre fédération ou association sportive dans cet élan positif qui vise à la découverte de diverses disciplines sportives par les élèves durant leur scolarité pour qu’ils puissent par la suite choisir une activité sportive à pratiquer de manière régulière en fonction de leurs affinités et aptitudes ? Cet appel à projet est pour vous.

Le présent appel à projet vise à soutenir :

• la création et la diffusion de kits pédagogiques pour la découverte de disciplines sportives par les élèves de l’enseignement en Fédération Wallonie-Bruxelles et/ou
• l’organisation et l’encadrement d’activités sportives pendant le temps scolaire.

L’objectif est de permettre aux élèves de l’enseignement primaire et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé en Fédération Wallonie-Bruxelles par les réseaux d’enseignement libre subventionné, officiel subventionné et Wallonie-Bruxelles Enseignement, de découvrir diverses disciplines sportives durant leur scolarité et d’avoir accès, en fonction de leur envie, à des activités sportives organisées par les fédérations et associations sportives reconnues par l’ADEPS, au départ de leur établissement scolaire, pour qu’ils puissent par la suite choisir une activité sportive à pratiquer de manière régulière en fonction de leurs affinités et aptitudes.

Les Fédérations sportives, les fédérations sportives non compétitives, l’association sportive scolaire, l’association sportive handisport de loisir et la fédération sportive handisport, reconnues par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

Les potentiels bénéficiaires, mentionnés au point 3 du présent, peuvent introduire une demande portant sur l’un des projets plus amplement décrits ci-dessous ou les deux :

 

Chaque projet comprend :

• la conception et la diffusion de fiches pédagogiques reprenant des exercices d’initiation adaptés aux élèves de l’enseignement. Les fiches seront obligatoirement mises à disposition gratuitement, en téléchargement informatique et sur tout autre support ou format utile ;
• la mise à disposition gratuite du matériel sportif nécessaire auprès des établissements scolaires.

Les projets doivent impérativement inclure des indicateurs, en ce compris des indicateurs chiffrés, de réalisation (nombre d’établissements scolaires bénéficiant des kits pédagogiques répartis par réseau d’enseignement, nombre de participants effectifs aux exercices proposés avec répartition par âge et genre, …) et d’impact (taux de satisfaction des professeurs d’éducation physique ayant utilisé les kits pédagogiques avec leurs élèves, …).

 

Il s’agit de projets sportifs, d’une durée d’une journée de 4 heures minimum et de 8 heures maximum par établissement scolaire avec, sur la période éligible, au moins 6 journées organisées dont au moins une journée devra être organisée durant la période dite des « Jours blancs » située après les examens mais avant les vacances.

Il faut entendre par « projet sportif » : « l’ensemble des activités sportives organisées par la fédération ou association sportive porteuse de projet pour l’ensemble des établissements scolaires partenaires au cours de la période éligible ».

Les activités sportives doivent être organisées par chaque fédération ou association sportive porteuse de projet pour les élèves.

Les projets doivent impérativement inclure des indicateurs, en ce compris des indicateurs chiffrés, de réalisation (nombre d’inscrits, nombre de participants effectifs, répartition par âge et genre, répartition par établissement scolaire, …) et d’impact en terme d’affiliation dans les clubs affiliés à la fédération ou association sportive concernée (nombre de participants aux activités qui se sont effectivement affiliés à un club de la fédération ou association sportive concernée lors de la saison sportive suivante et auquel ils n’étaient pas affiliés la saison sportive précédente).

Dans les 2 cas, les bénéficiaires du projet sont les élèves fréquentant l’enseignement, ordinaire ou spécialisé, organisé en Fédération Wallonie-Bruxelles par les réseaux d’enseignement libre subventionné, officiel subventionné et Wallonie-Bruxelles Enseignement.

L’analyse des projets sera effectuée par l’Administration Générale du Sport (AGS).

La sélection des projets sera opérée par une Commission de sélection composée :

• De deux représentants du Ministre en charge des Sports de la Fédération Wallonie-Bruxelles (FWB) ;
• de deux représentants de l’Administration Générale du Sport (AGS) de la FWB ;
• d’un représentant de l’Association Interfédérale du Sport Francophone (AISF).

Public cible : Les bénéficiaires des projets doivent être les élèves fréquentant l’enseignement ordinaire ou spécialisé, organisé en Fédération Wallonie-Bruxelles par les réseaux d’enseignement libre subventionné, officiel subventionné et Wallonie-Bruxelles Enseignement.

Couverture géographique : Les actions sportives doivent se dérouler en Fédération Wallonie-Bruxelles.

Période de réalisation du projet : Les kits pédagogiques doivent être produits et diffusés pour le 31 décembre 2024 au plus tard.
Pour les journées sportives, elles doivent être organisées d’ici la fin de l’année scolaire 2023-2024 dont les journées relevant des « Jours blancs » ou pendant le 1er trimestre de l’année scolaire 2024-2025.

Sous-traitance : La mise en œuvre des projets ne pourra pas être sous-traitée. Toutefois, les journées sportives pourront être organisées en collaboration avec les clubs affiliés depuis au minimum un an à la fédération ou association sportive porteuse du projet.

Gratuité : La diffusion et la distribution des kits pédagogiques, ainsi que la participation aux activités sportives sont entièrement gratuites. Aucun frais ne pourra être réclamé ni aux élèves ni aux établissements scolaires.

Points spécifiques aux journées sportives :

• Assurance : Le porteur du projet a l’obligation de s’assurer que les participants aux projets sont couverts par l’assurance en responsabilité civile et accidents corporels souscrite par l’établissement scolaire qu’ils fréquentent. Chaque établissement scolaire doit fournir la preuve au porteur du projet, via la remise d’une attestation, de la couverture d’assurance. A défaut, le porteur de projet doit souscrire lui-même une assurance spécifique.
• Sécurité : Les bénéficiaires pratiquent les activités sportives dans des infrastructures sportives équipées d'un défibrillateur externe automatique (DEA). Le porteur de projet s’engage également à assurer la sécurité dans la pratique de la discipline.
• Accessibilité : Le porteur du projet s’engage à prendre les dispositions nécessaires pour permettre un accès dans l’établissement scolaire et/ou les infrastructures sportives au personnel encadrant les activités sportives mais également au personnel de Centre de Conseil du Sport dans le cadre de visites d’inspection.
• Matériel sportif : Du matériel sportif peut être prêté en fonction des disponibilités et selon le règlement d’application au Centre Adeps de Prêt de Matériel Sportif (CAPMaS) – 34 rue de la Métallurgie, 4530 Villers-le-Bouillet.

 

Critères de sélection

La sélection sera effectuée sur la base des critères de sélection suivants :

Pour les kits pédagogiques :

• le continuum pédagogique proposé ;
• la définition d’objectifs à atteindre pour les élèves au terme d’une séquence d’exercices proposés ;
• la diversité des supports et outils mis à disposition (cahier d’exercices sous format papier, vidéos, podcasts, audios, …) ;
• la définition d’indicateurs pertinents et cohérents pour permettre de mesurer la réalisation et l’impact du projet avec la description de la méthode et du planning de relevé de ceux-ci ;
• la faisabilité du projet, c’est-à-dire l’adéquation des moyens par rapport aux objectifs poursuivis ;
• le plan de communication et de diffusion du kit pédagogique et les modalités particulières définies pour toucher et mobiliser les professeurs d’éducation physique ;
• les modalités de stockage du matériel sportif par le porteur de projet ;
• les modalités de gestion par le porteur de projet et le règlement de la mise à disposition du matériel sportif auprès des établissements scolaires ;
• l’originalité et le caractère innovant de l’approche et des exercices proposés ;
• le caractère inclusif de l’approche, la déconstruction de stéréotypes ;
• la présentation d’un budget précis.

Pour les journées sportives :

• l’attestation de l’établissement scolaire de l’acceptation du projet pour les élèves fréquentant l’établissement et l’autorisation d’organiser les activités en son sein (si activités ont lieu au sein des infrastructures sportives de l’établissement scolaire) ;
• l’assurance d’un encadrement pédagogique et sportif de qualité (breveté Adeps dans la discipline concernée ou AESI ou AESS en Education physique ou Sciences de la motricité) selon des normes d’encadrement suffisantes en fonction de la discipline sportive concernée ;
• la mise en place d’indicateurs pertinents et cohérents visant à mesurer la réalisation et l’impact du projet avec la description de la méthode et du planning de relevé de ceux-ci ;
• la faisabilité du projet, c’est-à-dire l’adéquation des moyens par rapport aux objectifs poursuivis ;
• la qualité de l’organisation et du déroulement de l’activité sportive (coordination, suivi, déroulement, définition des étapes, stratégie et mode de communication, modalités d’inscription pour les élèves, modalités d’évaluation, …) ;
• la présentation d’un budget précis ;
• le travail en réseau ou en partenariat entre organisations d’objet ou de nature similaires ou différents est considéré comme un élément positif. La qualité des partenariats (autre(s) fédération(s) ou association(s) sportive(s), collectivités locales, partenaires sociaux, secteurs de la vie sociale ainsi que les cofinancements éventuels, …) sera prise en compte.

Seul l’organisme porteur du projet sera bénéficiaire de la subvention octroyée. Le budget total réservé à cet appel à projets s’élève à 500.000 euros.

 

Kits pédagogiques

L’intervention de la Fédération Wallonie-Bruxelles sera de maximum 90% de la totalité des dépenses admissibles et justifiées, avec un maximum de 10.000 euros par projet.

Toute collaboration avec la Ligue Handisport Francophone ou la Fédération Multisports Adaptés ou tout projet des deux fédérations précitées donnera droit à une prise en charge de 100% de la totalité des dépenses admissibles et justifiées, avec un maximum de 12.500 euros par projet.

 

Journées sportives

L’intervention de la Fédération Wallonie-Bruxelles sera de maximum 90% de la totalité des dépenses admissibles et justifiées, avec un maximum de 500 euros par journée.

Toute collaboration avec la Ligue Handisport Francophone ou la Fédération Multisports Adaptés ou tout projet des deux fédérations précitées donnera droit à une prise en charge de 100% de la totalité des dépenses admissibles et justifiées, avec un maximum de 750 euros par journée.

La subvention totale accordée à une fédération ne pourra pas excéder 10.000 euros sauf pour la Ligue Handisport Francophone ou la Fédération Multisports Adaptés où ce montant est porté à 15.000 euros.

Si le montant total des projets ou des journées, recevables et sélectionnés par le Comité de sélection, dépasse le budget réservé au présent appel à projets, l’intervention de la Fédération Wallonie-Bruxelles s’opérera au prorata du montant de chaque projet retenu.

Ce soutien ne servira qu’à la réalisation du projet, et non pas au fonctionnement structurel du porteur de projet.

Le soutien peut couvrir uniquement les frais suivants :

 

Pour les kits pédagogiques

• Les frais de personnel, pour un montant maximum de 50% du montant total de la subvention octroyée, pour la conception des fiches pédagogiques et la gestion de la mise à disposition du matériel sportif auprès des établissements scolaires, pour autant que ces frais soient pris en charge par l’auteur du projet lui-même ;
• les frais d’achat de matériel sportif nécessaire à la pratique des exercices d’initiation, proposés dans les fiches pédagogiques conçues dans le cadre du présent appel à projets, pour mise à disposition des établissements scolaires ;
• les frais de fonctionnement exclusivement liés au développement et à la réalisation du projet :
  • frais administratifs
  • frais de publicité
  • frais de graphisme
  • frais de développement et de diffusion des outils de communication
  • frais de transport en vue de la livraison du matériel

Pour les journées sportives

• Les frais de personnel (uniquement pour le personnel d’encadrement des activités sportives organisées dans le cadre du présent appel à projets) pour autant qu’ils soient pris en charge par le porteur du projet lui-même, pour un montant de maximum 30€/heure ;
• les frais d’achat de matériel sportif nécessaire à la pratique des activités sportives encadrées lors des journées d’initiation organisées dans le cadre du présent appel à projets ;
• les frais de fonctionnement exclusivement liés au développement et à la réalisation du projet :
  • frais de gestion des inscriptions
  • frais de publicité
  • frais de location des installations sportives nécessaires à l’organisation des activités
  • frais de location d’équipement et de matériel sportif
  • frais de location d’un DEA
  • frais de déplacement du personnel encadrant
  • frais de déplacement collectif des participants ; si l’activité a lieu en dehors des infrastructures de l’établissement scolaire et nécessite l’organisation d’un transport

Lors de l’examen du budget, en aucun cas les dépenses accessoires telles que frais de nourriture et de boissons, achat de souvenir, de trophée, coupes et médailles, frais d’équipement personnel et de textile, … ne seront prises en considération.

Le bénéficiaire mentionnera le soutien apporté par la Fédération Wallonie-Bruxelles et l’Adeps, clairement et en évidence, sur tous les documents produits dans le cadre du projet, y compris sur tous les supports de communication dont les sites internet sous la forme suivante : "Avec le soutien de la Fédération Wallonie-Bruxelles" et apposera le logo Adeps, disponible sur la page Kit communication de l'Adeps.

Les modalités de l’aide financière attribuée feront l’objet d’un arrêté de subvention. L’aide financière attribuée s’effectuera en deux tranches de la manière suivante :

• 80% dans les six semaines qui suivent l’engagement
• le solde qui sera liquidé après le contrôle et l’acceptation des pièces justificatives suivantes, qui devront impérativement être transmises à l’administration dans les trois mois qui suivent la fin de l’activité pour laquelle la subvention a été accordée et au plus tard le 31 mars 2025 :
  • le décompte des dépenses et des recettes de l’ensemble du projet ;
  • les justificatifs des frais exposés par le porteur du projet ;
  • les justificatifs des frais d’encadrement et de déplacement exposés par le porteur du projet (journées sportives) ;
  • les éventuels justificatifs des frais de déplacement collectif des participants (journées sportives);
  • les éventuels justificatifs de location d’un DEA (journées sportives) ;
  • le rapport d’activités relatif à l’activité subventionnée qui comprend impérativement l’évaluation interne faite par le bénéficiaire ; en ce y compris le tableau des indicateurs chiffrés mesurant la réalisation. Pour les journées sportives, il pourra s’agir du nombre d’inscrits, nombre de participants effectifs, répartition par âge et genre, répartition par établissement scolaire, … et l’impact en terme d’affiliation dans les clubs affiliés à la fédération/association sportive concernée (nombre de participants aux activités qui se sont effectivement affiliés à un club de la fédération/association sportive concernée lors de la saison sportive suivante et auquel ils n’étaient pas affiliés la saison sportive précédente), et présentant les différentes conclusions de l’action ;
  • la preuve de trois offres de prix réceptionnées et l’acceptation de l’offre la moins élevée pour ce qui concerne les frais d’achat de matériel sportif.

La liquidation de la subvention sera subordonnée à l’avis favorable de l’Inspecteur-trice du Centre du Conseil du Sport.

L’aide financière attribuée devra être remboursée en partie ou entièrement :

• si l’aide allouée n'est pas utilisée dans les délais impartis ;
• si l’utilisation de l’aide allouée est non conforme. A défaut de remboursement, tout ou partie de la subvention non justifiée pourra être récupérée sur toute autre subvention accordée par l’Administration Générale du Sport.

Modalités de candidature

Le dossier de candidature doit être complété via un formulaire informatique en ligne accessible accompagné des pièces requises pour le 19 avril 2024 au plus tard.

Chaque opérateur ne peut présenter qu’une seule demande pour l’un ou les deux projets définis au point 4 du présent appel à projets.

 

Recevabilité

La demande de subvention sera considérée comme étant recevable pour autant que :

• la date de soumission ait été respectée ;
• le projet soit porté par l’un des types d’organismes éligibles précités au point 3 ;
• le formulaire informatique soit dûment complété et accompagné des pièces complémentaires demandées ;
• le dossier présente un budget prévisionnel, en recettes et dépenses, clair, détaillé et équilibré selon les modèles repris en annexes.

L’envoi du formulaire vaut validation par les personnes habilitées à représenter juridiquement le porteur du projet.

L’Administration Générale du Sport est susceptible de demander toute pièce complémentaire jugée utile dans le cadre de l’instruction du dossier. Tout au long de l’examen de sa demande, l’opérateur demandeur doit donc être disponible pour d’éventuelles questions et demandes d’informations complémentaires.

Cet appel à projets est ouvert du 19 mars 2024 au 19 avril 2024.

Pour toutes informations complémentaires, vous pouvez vous adresser à : Administration Générale du Sport, Service général du Sport pour Tous : adepsecole(at)cfwb.be.

Annexe_1_-_Modele_Budget_previsionnel_kits_pedagogiques_2024.xls

Annexe_2_-_Modele_Budget_previsionnel_journees_sportives_2024.xls