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Le logo téléchargeable est libre de droit et doit être apposé sur les documents promotionnels des partenaires et bénéficiaires de subventions de l’Adeps (Administration générale du Sport), conformément aux règlementations spécifiques en vigueur, à l’éthique et à l’intérêt général.

Par opposition, l’utilisation du logo et de l’identité visuelle de l’Adeps est interdite aux associations ou groupements en dehors de toute réglementation ou convention.